Le harcèlomètre, et les solutions proposées par HELPEN en cas d'urgence

Zone Verte : Incidents légers ou désagréments ponctuels

Procédure

1. Évaluation initiale :

• Identifier la source du désagrément (incompréhension, maladresse, manque de communication).

• Vérifier si le comportement est récurrent ou isolé.

2. Action immédiate :

• Discussion directe : Engager une conversation avec la personne concernée dans un esprit constructif pour exprimer le ressenti et éviter les malentendus.

• Médiation informelle : Si la discussion ne suffit pas, solliciter un médiateur (interne ou externe).

3. Suivi :

• Assurer un retour quelques semaines plus tard pour vérifier que le problème ne persiste pas.

Objectif : Prévenir l’escalade et maintenir un climat de travail sain par le dialogue.

Zone Orange : Comportements récurrents ou malveillants modérés

Procédure

1. Signalement informel :

• Adresser une demande d’entretien au supérieur hiérarchique ou au référent harcèlement de l’établissement.

2. Documentation des faits :

• Tenir un journal des incidents en notant les dates, heures, personnes impliquées et impacts subis (émotionnels ou professionnels).

• Rassembler des preuves (emails, messages, témoins éventuels).

3. Intervention du supérieur :

• Organiser une réunion tripartite pour clarifier la situation et rappeler les règles professionnelles.

• Proposer une médiation officielle.

4. Formation et sensibilisation :

• Organiser des sessions de sensibilisation pour l’ensemble de l’équipe.

Objectif : Rétablir des relations professionnelles respectueuses avant que la situation n’évolue vers des comportements plus graves.

Zone Rouge Clair : Harcèlement moral explicite mais modéré

Procédure

1. Signalement formel :

• Déposer un signalement écrit auprès du supérieur hiérarchique ou du référent harcèlement.

• Informer le Comité Social et Economique (CSE), anciennement Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).

2. Enquête interne :

• L’administration ou le CSE (anciennement CHSCT) mène une enquête pour vérifier la véracité des faits.

• Les deux parties (victime et présumé harceleur) sont entendues.

3. Mesures correctives immédiates :

• Si les faits sont avérés, appliquer une sanction disciplinaire envers le harceleur (rappel à l’ordre, avertissement, mutation).

• Réaménager l’environnement de travail pour protéger la victime (changement de service, télétravail temporaire).

4. Soutien psychologique :

• Proposer un accompagnement psychologique gratuit à la victime (via la médecine du travail ou un dispositif externe).

Objectif : Mettre fin immédiatement aux comportements inappropriés et protéger la victime.

Zone Rouge Sombre : Harcèlement grave et destructeur

Procédure

1. Signalement urgent :

• Adresser une plainte formelle auprès des autorités compétentes (inspection académique, rectorat, voire ministère).

• Si les faits constituent un délit, déposer plainte auprès de la police ou de la gendarmerie.

2. Mise en sécurité immédiate de la victime :

• En cas de danger psychique, l’employeur doit prendre des mesures d’urgence pour éloigner le harceleur (mutation temporaire, mise à pied).

• Proposer à la victime un aménagement temporaire (mise en disponibilité, mutation d’urgence, télétravail).

3. Accompagnement juridique et médical :

• Assurer un suivi médical via la médecine du travail.

• Proposer un accompagnement juridique (aide à la constitution d’un dossier pénal ou civil).

4. Sanctions disciplinaires et pénales :

• Si les faits sont avérés, appliquer des sanctions disciplinaires lourdes (licenciement, révocation) en parallèle des sanctions pénales.

5. Suivi post-crise :

• Mettre en place un plan de réintégration pour la victime (retour progressif, soutien psychologique prolongé).

• Former les équipes pour prévenir la récidive.

Objectif : Assurer la sécurité immédiate de la victime, sanctionner fermement les actes de harcèlement, et rétablir un climat de travail sain.

Mesures Transversales contre le harcèlement (Toutes Zones)

• Référents harcèlement : Chaque établissement doit disposer d’un référent formé pour accompagner les victimes et gérer les conflits.

• Sensibilisation continue : Organiser des formations annuelles pour tous les personnels sur les risques psychosociaux et les comportements appropriés.

• Culture de signalement : Encourager les victimes et témoins à signaler les comportements problématiques sans peur de représailles.

• Audit régulier du climat social : Réaliser des enquêtes anonymes pour identifier les tensions dans les équipes.